Photo Claude HEYM
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§         Section 4 : Performance énergétique et environnementale et caractéristiques énergétiques et environnementales.

§         Sous-section 1 : Caractéristiques thermiques. (Articles R111-20 à R111-20-6)

§         Sous-section 2 : Performances énergétiques et énergies renouvelables. (Articles R111-21 à R111-21-1)

§         Sous-section 3 : Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie. (Articles R111-22 à R111-22-2)

§         Sous-section 4 : Performance environnementale et caractéristiques environnementales (Article R111-22-3)

§         Section 5 : Caractéristiques acoustiques. (Articles R111-23-1 à R111-23-3)

§         Section 6 : Responsabilité des constructeurs d'ouvrage.

§         Sous-section 1 : Déclarations d'ouverture de chantiers antérieures au 1er janvier 1979. (Articles R*111-24 à R*111-28)

§         Section 7 : Contrôle technique.

§         Sous-section 1 : Agrément des contrôleurs techniques. (Articles R*111-29 à R*111-37)

§         Sous-section 2 : Contrôle technique obligatoire. (Articles R111-38 à R*111-42)

§         Section 8

La présente section ne comporte pas de dispositions réglementaires

§         Section 9

La présente section ne comporte pas de dispositions réglementaires

§         Section 10 : Déchets issus de la démolition de catégories de bâtiments (Articles R111-43 à R111-49)

§         Chapitre II : Dispositions spéciales.

§         Section 1 : Dispositions spéciales relatives à la prévention du risque sismique. (Article R112-1)

§         Section 2 : Protection contre les risques xylophages. (Articles R112-2 à R112-4)

§         Titre II : Sécurité et protection contre l'incendie.

§         Chapitre Ier : Protection contre l'incendie - Classification des matériaux. (Articles R121-1 à R121-13)

§         Chapitre II : Dispositions de sécurité relatives aux immeubles de grande hauteur. (Article R122-1)

§         Section 1 : Définitions et classifications. (Articles R122-2 à R122-5)

§         Section 2 : Emplacement - Conditions d'utilisation - Principes de sécurité. (Articles R122-6 à R122-11)

§         Section 2 bis : Autorisation de travaux sur un immeuble de grande hauteur prévue à l'article L. 122-1 (Articles R122-11-1 à R122-11-6)

§         Section 3 : Interventions de la Commission centrale de sécurité. (Article R122-12)

§         Section 4 : Obligations relatives à l'occupation des locaux. (Articles R122-14 à R122-18)

§         Section 5 : Mesures de contrôle. (Articles R122-19 à R122-29)

§         Chapitre III : Protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles recevant du public. (Article R*123-1)

§         Section 1 : Définition et application des règles de sécurité. (Articles R*123-2 à R*123-17)

§         Section 2 : Classement des établissements. (Articles R*123-18 à R*123-21)

§         Section 3 : Dossier permettant de vérifier la conformité d'un établissement recevant le public avec les règles de sécurité. (Article R123-22)

§         Section 4 : Mesures d'exécution et de contrôle

§         Sous-section 1 : Généralités. (Articles R*123-27 à R*123-28)

§         Sous-section 2 : Commissions de sécurité. (Articles R*123-29 à R*123-42)

§         Sous-section 3 : Organisation du contrôle des établissements. (Articles R*123-43 à R*123-51)

§         Section 5 : Sanctions administratives. (Article R*123-52)

§         Section 6 : Dispositions diverses. (Articles R*123-53 à R*123-55)

 

§         Chapitre IV : Adaptation des constructions pour le temps de guerre. (Article R124-1)

§         Chapitre V : Sécurité de certains équipements d'immeubles par destination.

§         Section 1 : Sécurité des ascenseurs

§         Sous-section 1 : Mise en sécurité des ascenseurs. (Articles R125-1 à R125-1-4)

§         Sous-section 2 : Entretien et contrôle technique. (Articles R125-2 à R125-2-6)

§         Sous-section 3 : Droits des occupants d'immeubles équipés d'ascenseurs (Articles R125-2-7 à R125-2-8)

§         Section 2 : Sécurité des portes automatiques de garage. (Articles R125-3-1 à R125-5)

§         Chapitre VI : Protection contre les risques naturels ou miniers. (Article R126-1)

§         Chapitre VII : Gardiennage ou surveillance de certains immeubles d'habitation. (Articles R*127-1 à R* 127-8)

§         Chapitre VIII : Sécurité des piscines. (Articles R*128-1 à R*128-4)

§         Chapitre IX : Sécurité des immeubles à usage d'habitation.

§         Section 1 : Dispositions générales pour la sécurité des occupants d'immeubles collectifs à usage d'habitation. (Article R*129-1)

§         Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R*129-2 à R*129-4)

§         Sous-section 2 : Dispositions particulières aux bâtiments en copropriété (Articles R*129-5 à R*129-9)

§         Sous-section 3 : Autres dispositions (Articles R*129-10 à R*129-11)

§         Section 2 : Détecteurs de fumée normalisés (Articles R129-12 à R129-15)

 

 

§         Titre III : Chauffage et ravalement des immeubles - Lutte contre les termites.

§         Chapitre Ier : Chauffage et refroidissement des immeubles et performance énergétique.

§         Section 1 : Equipement et répartition des frais dans les immeubles collectifs. (Article R*131-1)

§         Sous-section 1 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal d'habitation (Articles R*131-2 à R*131-7)

§         Sous-section 2 : Equipements et répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal autre que d'habitation (Article R*131-8)

§         Section 2 : Frais d'eau chaude dans les immeubles collectifs. (Articles R*131-9 à R*131-14)

§         Section 3 : Régulation des installations de chauffage. (Articles R*131-15 à R*131-18)

§         Section 4 : Limitation de la température de chauffage. (Articles R*131-19 à R131-24)

§         Section 5 : Caractéristiques thermiques et performance énergétique. (Articles R131-25 à R131-28-6)

§         Section 6 : Refroidissement des immeubles. (Articles R131-29 à R131-30)

§         Section 7 : Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone. (Articles R131-31 à R131-37)

§         Chapitre II : Ravalement des immeubles. (Article R*132-1)

§         Chapitre III : Lutte contre les termites. (Articles R*133-1 à R133-8)

§         Chapitre IV : Diagnostics techniques.

§         Section 1 : Diagnostic de performance énergétique.

§         Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R134-1 à R134-5)

§         Sous-section 2 : Mention de l'"étiquette énergie ” (Articles *R134-5-1 à *R134-5-4)

§         Sous-section 3 : Transmission et exploitation des diagnostics de performance énergétique (Articles R*134-5-5 à R*134-5-6)

§         Section 2 : Etat de l'installation intérieure de gaz. (Articles R*134-6 à R*134-9)

§         Section 3 : Etat de l'installation intérieure d'électricité. (Articles R*134-10 à R*134-13)

§         Section 4 : Audit énergétique (Articles R134-14 à R134-18)

§         Chapitre V : Economie des consommations d'eau dans les immeubles. (Article R135-1)

§         Chapitre VII : Annexe environnementale (Articles R137-1 à R137-3)

§         Chapitre VIII : Economies d'énergie dans les immeubles en copropriété (Articles R138-1 à R138-3)

 

 

 

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Notre devise:

 

Conserver le passé,

dans le présent,

pour pouvoir le transmettre

au futur

 

 

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1, Place de l'

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67150 - Erstein

 

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pour la préservation

et la conservation

du patrimoine culturel

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1er novembre 2012

par son webmestre

et propriétaire

Jean Louis Eschbach

 

 

 

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Communiqués

 

L'Assemblée générale ordinaire de l'exercice 2016 a eu lieu le

17 Mars 2017

à 20hoo

à la Salle Hanfroest

(près du stade)

 

Nous avons un nouveau Président

Guy HANSEN

 

 

 

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Participation aux

Journées Européennes du Patrimoine

les 16 et 17 Septembre 2017

à Erstein

 

 

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L'association a le plaisir de vous révéler qu'au courant de l'année 2017 elle va éditer un livre qui fait suite et finalise notre exposition "Mémoires du mondre agricole  d'Erstein" de 2014.

 

Nous vous tiendrons au courant de l'évolution de ce projet et de la probable souscription qui va être annoncée et lancée lors de  notre AG.

 

La date de parution est prévue pour les journées du patrimoine

 

 

 

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Projets de la

nouvelle équipe

 

 

Un projet d'exposition à l'Etapenstall est à l'étude pour la saison 2018-2019 Le thème serait en relation avec la conception de la maison à colombage

 

 

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Un projet de refonte de notre site internet est en cours de réflexion et débouchera sur une nouvelle proposition au courant  2018

 

 

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Un projet de permanence mensuelle est à l'étude dans le but de rendre notre équipe dirigeante plus proche de la base et, par la même, de créer une nouvelle synergie.

 

 

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